Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIERE FARINE
SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPP (Société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3202062
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2012
FILIERE FARINE de SOCIETE D\'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPPà conseil d\'administration

Présentation de la marque FILIERE FARINE

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPPà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FILIERE FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPPà conseil d'administration domicilié(e) 17, rue Joseph de Maistre,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque FILIERE FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE FARINE est expirée depuis le 30 décembre 2012.

SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPPà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : BATI HIGH-TECH , LE MONITEUR PROFESSIONNEL DE L'ELECTRICITE ET DE L'ELECTRONIQUE , FILIERE GOURMANDE , L'ELECTRICIEN INFO+ , BATI HI-TECH , DECIDEURS EN GERONTOLOGIE , BATI HIGH TECH , FILIERES GOURMANDES , 3 E CARTELEC , Luminaires & éclairage


SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES SEPP (Société anonyme à conseil d'administration) - 17, rue Joseph de Maistre,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 612014670


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, livres, manuels, périodiques, photographies, prospectus, publications, revues (périodiques) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , articles pour reliure, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, journaux et imprimés, matières plastiques pour l'emballage à l'exclusion de celles destinées au rembourrage. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles) , communication par terminaux d'ordinateurs, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.